Politique Harley-Davidson de contenu soumis par les utilisateurs

Afin de participer à de nombreuses fonctionnalités de la communauté, vous devrez peut-être vous inscrire sur le site Web pour établir un profil d'utilisateur et obtenir ou sélectionner un nom d'utilisateur qui peut être votre adresse de courrier électronique, un nom d'écran qui sera utilisé pour identifier votre contenu, et/ou un mot de passe. Ce processus d'inscription peut exiger que vous fournissiez certaines informations personnellement identifiables sur vous-même, sous réserve des conditions de la politique de confidentialité du site Web. Toutes les informations d'inscription que vous avez fournies doivent être correctes, à jour et complètes. H-D se réserve le droit de refuser votre accès à la communauté et/ou de suspendre votre compte pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion, y compris, sans s’y limiter, si elle estime que vous avez soumis des informations d'inscription frauduleuses. Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité et/ou de la sécurité de tout nom d'utilisateur, pseudonyme et/ou mot de passe que vous sélectionnez ou que vous recevez pour utiliser la communauté ou d'autres fonctionnalités du site Web, et vous êtes seul et entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre nom d'utilisateur, nom d'écran et/ou mot de passe. Vous acceptez d'informer immédiatement H-D de toute utilisation non autorisée de votre nom d'utilisateur, nom d'écran et/ou mot(s) de passe. Chaque utilisateur est autorisé à créer un profil d’utilisateur. La création de compte, la participation et le moissonnage de contenu automatisés sont strictement interdits.

Tout le contenu de la communauté et les commentaires ou opinions qui y sont exprimés sont ceux de leurs contributeurs respectifs et ne représentent pas nécessairement les points de vue de H-D, de ses propriétaires, de sa direction ou de ses employés. H-D n'est pas responsable et décline expressément toute responsabilité quant au contenu de toute contribution soumise par les utilisateurs de la communauté. Sans limiter ce qui précède, H-D ne sera pas tenu responsable du contenu qui pourrait enfreindre le droit d'auteur, la marque de commerce ou tout autre droit de propriété intellectuelle d'un tiers.

La nature de certains contenus peut être offensante, dommageable, inexacte et, dans certains cas, être mal étiquetée ou étiquetée de manière trompeuse. Vous acceptez que vous êtes entièrement responsable de tout contenu que vous soumettez à la communauté. Sans limiter ce qui précède, H-D se réserve le droit, mais n'est pas obligé, de surveiller toutes les soumissions et d'exercer un contrôle éditorial sur toutes ces soumissions, y compris, sans s'y limiter, le droit de modifier, retirer ou supprimer tout contenu. H-D n'est pas responsable de tout manquement à la surveillance, à l'examen, à la modification et/ou à la suppression de tout contenu soumis au site Web via une fonctionnalité communautaire.

Tout le contenu est réputé fourni sur une base non confidentielle. Si vous apportez une contribution à une communauté, vous comprenez et acceptez que nous puissions publier votre contribution dans son intégralité, en tant que version modifiée, ou pas du tout, à notre seule discrétion. Nous pouvons supprimer ou modifier le contenu que nous jugeons inapproprié pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion. Vous assumez tous les risques liés à la vie privée et autres associés à l'utilisation des fonctionnalités communautaires de ce site. Par conséquent, vous devez éviter de publier des informations personnelles telles que l'adresse ou le numéro de téléphone du domicile.

Vous comprenez et acceptez que votre nom d'utilisateur, votre nom d'écran et/ou votre nom complet puissent être publiés avec votre contenu. Dans cette mesure, vous ne bénéficiez pas du même degré de confidentialité que vous pourriez recevoir dans d'autres zones du site Web.

Vous devez respecter à tout moment les règles de conduite suivantes lorsque vous utilisez les fonctionnalités communautaires de ce site Web. H-D peut imposer des limites sur certains aspects d'une communauté ou restreindre votre accès à tout ou partie d'une communauté sans préavis ni pénalité, à notre seule discrétion et pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, si nous pensons que vous enfreignez ces règles de conduite, ou toute loi applicable.

1. Vous devez avoir au moins 18 ans (ou l'âge de la majorité dans votre province de résidence) pour soumettre du contenu à la communauté.

2. Le contenu que vous soumettez ne doit pas contenir de contenu illégal, calomnieux, diffamatoire, sexuellement explicite, obscène, abusif, violant les droits à la vie privée d'un tiers et/ou contenant des informations personnelles de tiers tels que des numéros de téléphone, des adresses municipales ou adresses de courrier électronique.

3. Le langage vulgaire et le contenu inapproprié sont interdits. Les abréviations, l'autocensure et les tentatives de contournement des fonctionnalités de censure de tout programme de surveillance de H-D violent ces règles de conduite.

4. Le contenu faisant la promotion d'une conduite dangereuse ou d'une utilisation dangereuse ou d'une mauvaise utilisation des produits H-D ne sera pas publié.

5. Le contenu contenant des informations confidentielles et non publiques à propos de H-D et sur les produits ou services H-D ne sera pas publié.

6. Le contenu que vous publiez doit être du contenu original pour lequel vous détenez le droit d'auteur et/ou que vous avez le droit légal ou la licence de reproduire, adapter, afficher et/ou distribuer le contenu à des tiers. Ne publiez pas de photos, de vidéos, de logiciels, de commentaires ou tout autre contenu qui viole les droits de propriété intellectuelle d'autrui (y compris, sans s'y limiter, les droits d'auteur, les secrets commerciaux et les droits de marques de commerce) ou qui viole toute loi ou tout règlement fédéral, provincial, local ou international, le tout étant expressément interdit

.7.  Vous ne devez pas publier de contenu qui dégrade autrui sur la base du sexe, de la race, de la classe, de l'appartenance ethnique, de l'origine nationale, de la religion, des préférences sexuelles, du handicap ou d'une autre classification. H-D ne tolérera aucun langage destiné à intimider ou à inciter à la violence.

1. Vous devez traiter les autres utilisateurs du site comme vous vous attendez à ce qu'ils vous traitent. Ne vous engagez pas dans des attaques personnelles ou dans tout type de « flingue » d'autres utilisateurs. Ne publiez pas de sujets ou d'opinions dont le but est de provoquer une réponse négative d'un ou de plusieurs utilisateurs spécifiques (du « trollage », par exemple).

2. Ne vous engagez pas dans une activité perturbatrice, y compris, sans s'y limiter, du contenu ou des commentaires persistants hors sujet, ou des déclarations conçues pour inciter d'autres utilisateurs à enfreindre cette politique ou ces règles de conduite.

3. Ne publiez aucune instruction, logiciel ou autre contenu qui nuirait aux ordinateurs d'autres utilisateurs ou permettrait à d'autres utilisateurs de nuire à des tiers, y compris, sans s’y limiter, en téléchargeant des virus, des vers, des chevaux de Troie ou tout autre code malveillant ou illégal qui est conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel.

4. Si votre contenu comprend un lien vers un site Web extérieur, vous devez vous assurer que le contenu du lien et du site Web extérieur est approprié pour la communauté. Cette règle s'applique à la mention ou au référencement d'un site Web, même si la mention n'est pas un lien hypertexte à partir de votre publication. Si vous publiez un lien ou référencez un site Web inapproprié, H-D peut le supprimer.

5. Sauf accord écrit spécifique de H-D, vous ne pouvez pas utiliser la communauté à des fins commerciales. H-D interdit toute action visant à solliciter des fonds, à promouvoir des entités commerciales ou des sites Web, ou à s'engager d'une autre manière dans une activité commerciale à travers la communauté.

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité H-D et ses sociétés affiliées ainsi que tous leurs employés, agents, administrateurs, dirigeants, actionnaires, avocats, successeurs et ayants droit de et contre les réclamations, procédures, dommages, blessures, responsabilités, pertes, coûts et dépenses (y compris les honoraires d'avocat et les frais de litige raisonnables) liés à ou découlant de toute violation par vous de ces règles de conduite ou de toute autre condition énoncée dans la présente politique.

Vous devez soumettre tout contenu en format électronique par le biais du site Web. Cependant, si des documents papier sont envoyés à H-D, ils deviendront la propriété de H-D et ne seront pas retournés. De plus, tout contenu soumis ou téléchargé via le site Web deviendra également notre propriété. Nous n'avons aucune obligation de conserver le contenu qui nous est envoyé. Bien que H-D peut utiliser le contenu, elle a également le droit d'effacer, supprimer, jeter, disposer de ou détruire tout contenu nous étant envoyé dans tous les formats sans préavis.

H-D décidera à sa seule discrétion du contenu à utiliser ou à ne pas utiliser. H-D ne promet ni ne garantit que le contenu qui nous est envoyé sera utilisé de quelque manière que ce soit. Cependant, si le contenu est utilisé, vous accordez à H-D (qui comprend les sociétés affiliées, agents, sous-traitants, licenciés, sous-licenciés, filiales ou tout tiers qui obtient le contenu de H-D) un droit mondial, à perpétuité, non révocable, sans royauté, cessible et pouvant être sous-licencié d'utiliser votre nom, vos informations biographiques et votre ressemblance, ainsi que le nom, les informations biographiques et la ressemblance de toute autre personne, qu'elle soit mineure ou adulte, qui apparaît dans le contenu, de toutes les manières déterminées uniquement par H-D. À des fins d'illustration mais non de limitation, de telles utilisations peuvent être à des fins internes, d'affichage sur un site Web et de marketing, de publicité et de promotion de produits, marchandises, biens ou services dans tous les médias, qu'ils soient connus maintenant ou inventés par la suite. Vous n'aurez aucun droit de révision et ne serez pas payé de contrepartie ou de frais supplémentaires en raison de l'utilisation. Vous garantissez et déclarez par la présente que vous avez le droit d'accorder cette licence en votre propre nom et au nom de toute personne (adulte ou mineure) qui apparaît également dans le contenu.

De plus, par la présente, vous attribuez irrévocablement et à perpétuité tous les droits (propriété intellectuelle et autres) sur le contenu, y compris les droits d'auteur que vous ou un tiers pourriez détenir sur H-D. Vous comprenez que par l'octroi de ces droits, H-D est considéré comme le propriétaire de tous les droits sur le contenu et peut faire ce qu'elle désire avec le contenu sans qu'aucun autre consentement ne soit requis de vous ou d'un tiers. Vous garantissez et déclarez que vous êtes le titulaire des droits d'auteur sur le contenu ou que vous avez acquis les droits nécessaires auprès du propriétaire des droits d'auteur pour accorder cette cession de droit et que le consentement de toute autre personne ou entité n'est pas requis. De plus, en accordant l'un des droits énoncés ci-dessus, les droits de toute autre personne ou entité ne sont pas violés.

Vous comprenez que H-D se fie à vos déclarations et garanties. En tant que tel, en cas de réclamation de quelque nature que ce soit, de poursuite en justice ou de toute autre action de votre part ou de tout tiers contre H-D, ou contre tout tiers utilisant le contenu avec l'autorisation de H-D, sur la base de l'utilisation par H-D ou d'un tel tiers du contenu et/ou une prétendue violation des déclarations et garanties que vous faites dans le présent accord (que ladite réclamation soit vraie ou non ou que ladite réclamation soit fructueuse ou non), vous serez seul responsable de tous les coûts, dommages, jugements et dépenses (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) que H-D ou tout tiers utilisant le contenu avec l'autorisation H-D encourt à la suite d'une telle réclamation ou action.

Si vous êtes titulaire des droits d'auteur ou un agent de ceux-ci et pensez que toute soumission d'utilisateur ou tout autre contenu sur les sites Web Harley-Davidson enfreint vos droits d'auteur, vous pouvez soumettre une notification conformément au Digital Millennium Copyright Act ("DMCA") en fournissant à l’agent de droits d'auteur de Harley-Davidson les informations suivantes par écrit (voir 17 U.S.C. §512(c)(3) pour obtenir plus de détails) :

1.  une signature physique ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé;

2. l’identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur prétendument violée ou, si plusieurs œuvres protégées par le droit d'auteur sur un même site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site;

3. l’identification du contenu qui est censé enfreindre ou faire l'objet d'une activité de contrefaçon et qui doit être supprimé ou dont l'accès doit être désactivé et des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de localiser le contenu;

4. des informations raisonnablement suffisantes pour permettre au fournisseur de services de vous contacter, telles qu'une adresse, un numéro de téléphone et, si disponible, une adresse de courrier électronique;

5. une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l'utilisation du contenu de la manière incriminée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi;

6. et une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui aurait été violé.

L’agent de droits d'auteur de Harley-Davidson désigné pour recevoir les notifications de violation prétendue est :

1. Nom de l'agent désigné pour recevoir les notifications de violation prétendue : Conseiller en chef de marque de commerce

2. Adresse complète de l'agent désigné auquel la notification doit être envoyée : H-D Michigan, LLC, 315 W. Huron Street, Suite 400, Ann Arbor, MI 48103

3. Numéro de téléphone de l'agent désigné : (734) 665 -9243

4. Numéro de télécopieur de l'agent désigné : (734) 665-9643

5. Adresse de courrier électronique de l'agent désigné : [email protected]

En utilisant ou en accédant aux fonctionnalités de la communauté, vous acceptez que H-D et ses propriétaires, parents, filiales, sociétés affiliées, agents, représentants, consultants, sous-traitants et conseillers juridiques, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés, représentants et agents respectifs n'auront aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour, et ne seront pas tenus pour responsable par vous pour, toute responsabilité pour toute blessure, perte, réclamation ou dommage de quelque nature que ce soit (y compris, sans s’y limiter, tout dommage spécial, exemplaire, punitif, indirect, accessoire ou consécutif) à des personnes (y compris des blessures corporelles ou la mort) ou à des biens, qu'ils soient fondés sur un contrat, un délit, une responsabilité stricte ou autre, résultant en tout ou en partie, directement ou indirectement, de toute utilisation ou mauvaise utilisation des fonctionnalités communautaires ou de votre contribution à un fonctionnalité communautaire, tout défaut ou retard de H-D en relation avec les fonctionnalités communautaires ou votre contribution, ou l’exécution ou non-exécution des fonctionnalités communautaires ou votre contribution, même si H-D a été informé de la possibilité de tels dommages. Cette exclusion de responsabilité s'applique à tout dommage ou blessure causé par tout défaut de performance, erreur, omission, interruption, suppression, défaut, retard de fonctionnement, virus informatique, défaillance de la ligne de communication, vol ou destruction, ou accès non autorisé à, modification de, ou utilisation de vos informations personnelles.

H-D n'offre aucune garantie de quelque nature que ce soit concernant les fonctionnalités communautaires, qui sont fournies « telles quelles » et « telles que disponibles ». H-D décline expressément toutes les garanties, y compris les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre, de non-violation, et celles découlant de la loi ou du fait de faire du commerce ou d'utiliser du commerce. H-D n'est pas responsable de toute garantie ou représentation, expresse ou implicite, en fait ou en droit, relative aux fonctionnalités de la communauté, y compris, sans s'y limiter, le fait que les fonctionnalités de la communauté seront exemptes d'erreurs, ou quant à l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité de tout contenu ou information distribué en ce qui concerne les fonctionnalités communautaires. CERTAINES PROVINCES NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, LES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

En plus, et sans s’y limiter, toute autre clause de non-responsabilité énoncée dans la présente politique ou ailleurs sur le site, H-D ne fait aucune représentation et n’offre aucune garantie concernant toute contribution publiée ou mise à disposition par le biais de la communauté, y compris, sans s’y limiter, des garanties quant à la qualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou l'adéquation à un usage particulier d'une telle contribution. Vous êtes seul responsable de la détermination et de la confirmation de la disponibilité, de la pertinence, de l'exactitude, de la suffisance, de la véracité, de l'exhaustivité, de la fiabilité et de l'actualité de tout contenu soumis par l'utilisateur. L'inclusion de tout contenu soumis par l'utilisateur sur ce site Web n'implique pas l'approbation ou le parrainage de H-D. Vous êtes le seul responsable de toutes les conséquences de toutes les activités, transactions et relations que vous pouvez mener ou établir avec d'autres utilisateurs de ce site Web.